Activité du CD83- séance plénière du mois de juin

Nbres de conseillers présents lors de la séance plénière: 16

Réception de confrères par le Dr Le Gall et le Dr Veyssière-Bertrand:  6

NOUVELLES INSCRIPTIONS au tableau:

Réception de confrères pour Inscription: 18

Inscription en attente: 1

Changement d'adresse professionnelle:  28

Nombre de médecins sortants (du département): 5

Médecins décédés: 14

 
NOUVELLES INSTALLATIONS en libéral:

Nouvelles installations: 10

 
COMMISSION DES CONTRATS:

Examen des contrats: 82

Constitution de SEL: 4

Modification de SEL: 4

Exercice en lieux multiples (LME):  10 avis de non opposition, 1 avis défavorable

Contrats d'adjoints ou d'assistants:  3

Contrats de remplacements: 220

 
COMMISSION D'ENTRAITE:

Réception de confrères pour l'Entraide par le Dr Veyssière-Bertrand:  3

Formation restreinte: 2

 

CONTENTIEUX:
Commission de Conciliations:

16 signalements, 4 plaintes

Plaintes devant faire l'objet d'une délibération: 4  (4 PV de carence)

Affaires en cours devant les juridictions ordinales et le Conseil d'état:

Refus de soins discriminatoires: 1

Décisions rendues par la juridiction ordinale: 5

 
TRESORERIE:

Demande d'exonération: 1

Exemption de garde: 2

DPC  valides et enregistrés : 0

Candidatures PAMSU: 

 
REUNIONS du mois:

Nombre de réunions diverses, pour le mois: 18 

Circulaires: 3

MAILS:

Nombre de mails reçus: 1698

Nombre de mails envoyés: 1399