Activité du CD83- séance plénière du mois de septembre

Nbres de conseillers présents lors de la séance plénière: 20

Réception de confrères par le Dr Le Gall et le Dr Veyssière-Bertrand:  4

NOUVELLES INSCRIPTIONS au tableau:

Réception de confrères pour Inscription: 35 (dont 2 après entretien avec le Président et la SG)

Médecins convoqués à la séance plénière: 2

Refus d'inscription: 2

Changement d'adresse professionnelle:  111

Nombre de médecins sortants (du département): 11

Médecins décédés: 10

 
NOUVELLES INSTALLATIONS en libéral:

Nouvelles installations: 8

 
COMMISSION DES CONTRATS:

Examen des contrats: 80

Constitution de SEL: 5

Modification de SEL: 10

Exercice en lieux multiples (LME):  9 avis de non opposition, 1 avis défavorable

Contrats d'adjoints ou d'assistants:  2 avis favorable, 1 avis défavorable

Contrats de remplacements: 304

 
COMMISSION D'ENTRAITE:

Réception de confrères pour l'Entraide par le Dr Veyssière-Bertrand:  1

Formation restreinte: 2

 

CONTENTIEUX:
Commission de Conciliations:

45 signalements, 15 plaintes

Dossiers à évoquer: 3

Conciliations abouties: 3

Plaintes devant faire l'objet d'une délibération: 5  (3 avis défavorables, 2 avis favorables)

Plaintes entre confrères: 4 PV de non conciliation

Le CD dépose plainte à la CDI: 3

Le CD se porte partie civile: 1

Refus de soins discriminatoires: 

Décisions rendues par la juridiction ordinale: 2

Demande de Formation restreinte pour état pathologique: 1

 

TRESORERIE:

Demande d'exonération: 1

Exemption de garde: 2

DPC  valides et enregistrés : 0

Candidatures PAMSU: 0

 
REUNIONS du mois:

Nombre de réunions diverses, pour le mois: 10 

Circulaires: 5

MAILS:

Nombre de mails reçus: 2082

Nombre de mails envoyés: 1526

Courriers papiers envoyés: 98